Règlement d’ordre intérieur

Le règlement d’ordre intérieur de l’ASBL « Royal Basket Ball Gembloux », affiliée à l’AWBB. sous le matricule 1152, a pour but de préciser les règles internes de fonctionnement de l’association qui ne sont pas explicitement définies dans les statuts tels qu’ils ont été publiés au moniteur. Par principe, il leur est toujours subordonné. Il ne peut non plus donner lieu à des interprétations qui pourraient être en contradiction avec les différents règlements en usage à l’AWBB.

 

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